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Article 1 : Editeur, propriété intellectuelle et exploitation

 

Conformément aux dispositions de l’article 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

 

Le présent site est la propriété intellectuelle de DC SAS

 

Le présent site est exploité par la Doc Natura, dont le siège social est situé 435 Allée Francois Aubrun, 13100 Aix-en-Provence, inscrite au RCS d'Aix en Provence sous le N° 809277312, N° TVA intracommunautaire FR33809277312

 

Propriétaire des publications : Nicolas Rostan et/ou Doc Natura

 

Article 2 : Conditions d'utilisation

 

DOC NATURA met à la disposition de l’utilisateur des services sur ce site. Pour en bénéficier, l’utilisateur s’engage à respecter les « conditions d’utilisation » suivantes.

 

Article 3 : Contenu du site

 

Ce site Internet est fourni en tant que service aux personnes qui le visitent. Doc Natura se réserve le droit de supprimer, de modifier, ou de compléter les renseignements fournis sur ce site à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans qu’aucun préavis ne soit nécessaire. L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou de difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, Doc Natura pourra interrompre le site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

 

Article 4 : Hébergement du site

 

Le présent site Internet est hébergé par Shopify

 

 

Article 5 : Propriété intellectuelle

 

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire…, et tous les autres éléments composant le site sont la propriété de Doc Natura. L’utilisateur a l’autorisation de consulter les données qu’il contient pour sa seule utilisation personnelle non commerciale, ce qui exclus toute exploitation commerciale à un niveau local, national ou international.

 

Doc Natura rappelle, notamment, qu’aucun logo, texte, son, graphique, code, données ou image contenus dans le site ne pourra être en tout ou partie copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelques moyens que ce soit sans son autorisation préalable écrite. Toute représentation totale ou partielle de ce site, sans l’autorisation expresse de Doc Natura est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Les marques de Doc Natura et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques semi-figuratives ou non et sont déposées.

 

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuées à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Doc Natura est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

 

Article 6 : Liens hypertextes

 

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Article 7 : Responsabilités

 

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Article 8 : Protection des données personnelles

 

Se référer à la charte de confidentialité.

 

Conformément à la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel ;

 

Article 9 : Crédits photos, vidéos et illustrations

 

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